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Marques déposées par DELBECK Pascal
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Château Trésor du Grand Moine
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château Trésor du Grand Moine
DELBECK Pascal

Numéro de dépôt :
3687171
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2029
Château Trésor du Grand Moine de DELBECK Pascal

Présentation de la marque Château Trésor du Grand Moine

Déposée le 27 octobre 2009 par DELBECK Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Trésor du Grand Moine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-49 du 4 décembre 2009.

Le déposant est DELBECK Pascal domicilié(e) 36 Allée du Grand Bois - 33450 - SAINT SULPICE ET CAMEYRAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme MOTHES Marie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque Château Trésor du Grand Moine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3687171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château Trésor du Grand Moine arrivera à expiration en date du 27 octobre 2029.

DELBECK Pascal a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DUBOIS CHALLON Appelation Bordeaux Contrôlée


DELBECK Pascal - 36 Allée du Grand Bois - 33450 - SAINT SULPICE ET CAMEYRAC - France


AQUINOV, Mme MOTHES Marie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 29 mars 2012 - Concession de licence n°572672 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-29

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2019 n°2726305 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.